Accueil
Connexion
S'enregistrery a vraiment des branleurs qui n' on rien a foutre que d' emmerder les autres . courage a toi .
+15
le heron 59
littoral62
pat 62
dreamfisher13
guy59640
TCHO CACHEUX(seb)
SIFFLEUR14
eric76
gachettedor
baykal mont st.50
fab59
sarsif59
cedr59
HemmesdeMarck62
loupus
19 participants
nuisance due aux parc
jaja- migrateur
- Messages : 15250
Points : 15378
Date d'inscription : 16/12/2011
Age : 55
Localisation : pdc
_________________
cedr59- migrateur
- Messages : 3260
Points : 3356
Date d'inscription : 14/03/2014
Age : 43
Localisation : Marpent
Merci jaja !
Loupus j espère qu'il ne t arrivera pas la même chose !!
Loupus j espère qu'il ne t arrivera pas la même chose !!
_________________
Qui va se coucher avec le cul qui gratte se réveille avec le doigt qui pue
skeud59 (xavier)- migrateur
- Messages : 7384
Points : 7620
Date d'inscription : 05/10/2012
Age : 41
Localisation : Roncq (lille)
Ça donne envie d'acheter une maison avec du terrain 
Je serai curieux de savoir combien de poulailler sont à plus de 25m du voisin??? Et après on s'étonne que certain se prennent des branlées!!!
Je serai curieux de savoir combien de poulailler sont à plus de 25m du voisin??? Et après on s'étonne que certain se prennent des branlées!!!
Dernière édition par skeud59 (xavier) le Dim Déc 14 2014, 17:10, édité 1 fois
_________________
eric76- moderateur
- Messages : 95189
Points : 98839
Date d'inscription : 22/12/2011
Age : 63
Localisation : l'aigle
Ça donne envie dd'acheter une maison avec du terrain
et rien ne dit que si un jour tu en as un qui construit pas loin que tu serat emmerdé
et rien ne dit que si un jour tu en as un qui construit pas loin que tu serat emmerdé
_________________
pat 62- migrateur
- Messages : 13686
Points : 14275
Date d'inscription : 15/12/2011
Age : 63
ces sure
et d'un autre coté quant ta pas de bete etre enmerdé avec toute sorte de nuisance ces pas evident non plus
et d'un autre coté quant ta pas de bete etre enmerdé avec toute sorte de nuisance ces pas evident non plus
_________________
eric76- moderateur
- Messages : 95189
Points : 98839
Date d'inscription : 22/12/2011
Age : 63
Localisation : l'aigle
il y a des fois de l'exagérationdes deux cotés
ont revient sur le sujet
ont revient sur le sujet
_________________
skeud59 (xavier)- migrateur
- Messages : 7384
Points : 7620
Date d'inscription : 05/10/2012
Age : 41
Localisation : Roncq (lille)
pat 62 a écrit:ces sure
et d'un autre coté quant ta pas de bete etre enmerdé avec toute sorte de nuisance ces pas evident non plus
Dans ce cas là tu reste en appart et tu vends ta maison à des gens qui savent encore ce que c'est que la vie à la campagne!!
_________________
pat 62- migrateur
- Messages : 13686
Points : 14275
Date d'inscription : 15/12/2011
Age : 63
ces sure mais les lois son pas faite dans se sans laskeud59 (xavier) a écrit:pat 62 a écrit:ces sure
et d'un autre coté quant ta pas de bete etre enmerdé avec toute sorte de nuisance ces pas evident non plus
Dans ce cas là tu reste en appart et tu vends ta maison à des gens qui savent encore ce que c'est que la vie à la campagne!!
_________________
HemmesdeMarck62- migrateur
- Messages : 11657
Points : 11745
Date d'inscription : 20/08/2012
Age : 22
Bon courage a vous deux !
_________________
AS02 FDC 62...B517 AVF
Georges
loupus- Messages : 159
Points : 173
Date d'inscription : 21/05/2014
Age : 56
pour ma part j'ai contacté le conciliateur de justice, j'ai fait établir des documents stipulant que mes autre voisins n'avaient aucunes nuisances et que mon parc est a 30 mètre de la voisine et qu'elle faisait cela pour m'emmerder car niveaux bruit je n'ai que de la sauvagine. j'attend la suite...
eric76- moderateur
- Messages : 95189
Points : 98839
Date d'inscription : 22/12/2011
Age : 63
Localisation : l'aigle
c'est bien le pire étant l'arretté
_________________
HemmesdeMarck62- migrateur
- Messages : 11657
Points : 11745
Date d'inscription : 20/08/2012
Age : 22
C etait l essentiel a faire !
_________________
AS02 FDC 62...B517 AVF
Georges
littoral62- migrateur
- Messages : 686
Points : 704
Date d'inscription : 19/10/2012
un petite piste encore loupus...tu dois surement ( si tes voisins sont la depuis un bail) pouvoir prouver l'antériorité de ton parc! ainsi que...,et la, merci le carnet de détention, le nombre d'oiseaux qui y sont et depuis quand ... ( entre nous vu la taille de ton terrain, et les oiseaux présents il ya une dizaine d'années...tu n'as pas du multiplier par X , le nombre détenu 
)
reste a voir depuis quand ta voisine est la....pourquoi elle se fache comme ca d'un coup si "vieille voisine"...etc etc...
ca ne saurait contrer l'arrété, mais ca peut fortement jouer en cas de jugement
ps: petit ajout: as tu moins de 25 canards? et pas d'oies?....histoire de rester dans l'art 26 du RSD ( sans parler de l'arrété municipal), ca simplifierait de beaucoup la future ( que je ne te souhaites pas) procédure? ( car je vais me répéter , mais dans ce genre de cas...il faut oublier l'aspect "chasseur" et "appelants" qui n'apportera rien si ce n'est de se disperser et perdre du temps...précieux... et se concentrer sur le droit général )
)reste a voir depuis quand ta voisine est la....pourquoi elle se fache comme ca d'un coup si "vieille voisine"...etc etc...
ca ne saurait contrer l'arrété, mais ca peut fortement jouer en cas de jugement
ps: petit ajout: as tu moins de 25 canards? et pas d'oies?....histoire de rester dans l'art 26 du RSD ( sans parler de l'arrété municipal), ca simplifierait de beaucoup la future ( que je ne te souhaites pas) procédure? ( car je vais me répéter , mais dans ce genre de cas...il faut oublier l'aspect "chasseur" et "appelants" qui n'apportera rien si ce n'est de se disperser et perdre du temps...précieux... et se concentrer sur le droit général )
|
|
|