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    Message par guy59640 le Ven Mar 20 2015, 13:22

    j'ai regardé le débat hier. Ce qui est sur youtube est à garder précieusement.
    Notre webmaster pourrait-il en faire une copie sur laquelle nous ne pourrions que lire et pas la polluer?
    Car je crois que nous devrons approfondir ce qui a été dit et avoir un doc de référence.
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    Message par Cpapymougeot(Denis) le Ven Mar 20 2015, 13:49

    guy59640 a écrit:j'ai regardé le débat hier. Ce qui est sur youtube est à garder précieusement.
    Notre webmaster pourrait-il en faire une copie sur laquelle nous ne pourrions que lire et pas la polluer?
    Car je crois que nous devrons approfondir ce qui a été dit et avoir un doc de référence.

    Guy,

    Met le liens Youtube on créera un poste verrouillé spécialement pour ça si tu veux


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    Message par cartouche.62(laurent) le Ven Mar 20 2015, 15:54

    envoie la video Wink


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Mer Avr 29 2015, 13:09

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d’arrêté relatif à la prolongation de la
    chasse de la Bernache du Canada (Branta canadensis) jusqu’en 2016 est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=559
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    Re: tres important

    Message par cartouche.62(laurent) le Mer Avr 29 2015, 17:29

    une bonne chose Wink


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Mer Avr 29 2015, 18:23

    salut Laurent.
    Si déjà chacun d'entre nous y répond ça sera ça de fait
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    Message par cartouche.62(laurent) le Mer Avr 29 2015, 18:47

    tu as pas un message type ?


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Mar Mai 19 2015, 19:31

    bonsoir ter tous.
    Je viens d'apprendre que le projet de loi concernant le droit de "marchepied" qui aurait privé les chasseurs de chasser au bord des fleuves a été amendé suite à une intervention de l'ANCGE ce 19 mai. Les chasseurs pourront continuer à pratiquer sur le DPF Il devrait repasser maintenant au Sénat. Le sénateur CARDOUX, présent lors de notre AG de la semaine dernière et ancien administrateur nous a affirmé qu'il serait extrêmement vigilant sur ce sujet.
    Merci qui? Merci l'ANCGE
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    Re: tres important

    Message par cartouche.62(laurent) le Mar Mai 19 2015, 19:35

    merci Messieurs


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    Message par eric76 le Mar Mai 19 2015, 19:36

    très bien


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    Message par dany80140 le Mar Mai 19 2015, 19:54

    impecc ca
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    Message par brocard59 le Mar Mai 19 2015, 21:08

    super


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    Re: tres important

    Message par cartouche.62(laurent) le Mar Mai 19 2015, 21:18

    j ai un copain de la drome qui chasse sur l’Isère ils ont pas le tir de nuit mais s'amusent bien au passée ils ont des petites hutte sur pilotis avancé d'une quinzaine de mètre sur le fleuve avec quelque parge au tour


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    Re: tres important

    Message par quinquin59 le Mar Mai 19 2015, 21:29

    bien!


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Mar Juin 02 2015, 20:24

    Bonsoir,

    Jean-Noël Cardoux vient de m’appeler pour m’informer qu’un député de Loire Atlantique Michel Ménard a fait modifier en séance plénière l’article concernant la servitude de marchepied…
    Il a carrément enlevé toute référence au public autorisé à bénéficier de cette servitude ce qui est très ennuyeux…Pour nous !
    Le texte voté et présenté au Sénat demain est celui-ci :
    Article 16 quater

    L’article L. 2131-2 du code général de la propriété des personnes publiques est ainsi modifié :

    1°, 1° bis et 2° (Supprimés)

    2° bis (nouveau) Après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

    « La continuité de la servitude de passage, dite “servitude de marchepied”, doit être assurée tout au long du cours d’eau ou du lac domanial ; la ligne délimitative ne peut s’écarter de celle du domaine fluvial, sauf à titre exceptionnel lorsque la présence d’un obstacle naturel ou patrimonial rend nécessaire son détournement. Dans ce cas, la ligne délimitative de la servitude est tracée au plus près de celle du domaine public fluvial, dans la propriété concernée. » ;

    3° (Supprimé)

    Jean-Noël Cardoux va faire rectifier le texte pour revenir à une proposition évoquant les personnes bénéficiant d’une AOT comme bénéficiaire : cette proposition sera votée demain au Sénat.
    Mais il faut absolument mobiliser tous nos députés pour que cette proposition ne soit pas de nouveau éliminée lors du dernier vote de l’Assemblée, a priori le 30juin 2015.

    Contactez de toute urgence tous les députés « amis » pour leur expliquer la situation.

    Amicalement,
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    Re: tres important

    Message par cartouche.62(laurent) le Mer Juin 03 2015, 07:01

    encore un coup de pute


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    Re: tres important

    Message par pat 62 le Mer Juin 03 2015, 07:11

    a voire sa se discute


    Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un droit réel, riverain d'un cours d'eau ou d'un lac domanial est tenu de laisser les terrains grevés de cette servitude de marchepied à l'usage du gestionnaire de ce cours d'eau ou de ce lac, des pêcheurs et des piétons.


    si jai bien compris tout le monte peut se promener sur ta proprieté????


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    Re: tres important

    Message par pat 62 le Mer Juin 03 2015, 07:13


    Objet de nombreuses discussions, la servitude de marchepied bénéficiera désormais d'un cadre pour son application : des amendements au projet de loi sur la transition énergétique viennent compléter le dispositif. Cette servitude impose en effet aux propriétaires de laisser libre le passage sur une largeur de 3,25 m le long des cours et plans d'eau domaniaux qui bordent leurs propriétés. Au total, 36.000 kilomètres de rives seraient concernés, selon l'Association des Riverains de France.

    Une servitude à l'origine pour les navigants

    A l'origine, cette servitude avait été instaurée pour permettre l'accès occasionnel aux rives pour les navigants en situation de détresse. Outre les employés du service de la navigation en charge de l'entretien du domaine, son bénéfice a été accordé aux pêcheurs en 1965, puis elle a également été étendue aux piétons en 2006 dans le cadre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques.

    "La servitude dont nous parlons n'a pas été faite pour faire cheminer les piétons au départ, pointe Thomas Terrier, porte-parole de l'Association des Riverains de France. Nous ne contestons pas le principe, nous pointons le fait qu'un outil a été transformé en un autre sans le définir : nous faisons passer du public dans des espaces qui ne sont pas aménagés".

    L'association soutenait l'introduction de dispositions pour anticiper les situations de risque ou de conflits d'usage, que représentent par exemple les bords de falaises, les rives non stabilisées, les abords de sites industriels ou de centrales nucléaires.

    "Il est toujours difficile, voire impossible, de laisser les gens circuler quelque part à leurs risques et périls (…) Par défaut, il y aura toujours une présomption de responsabilité du maire (…) A fortiori, dès que la collectivité, pensant bien faire, aura effectué le moindre aménagement ou entretien, elle deviendra responsable", a exposé Louis Nègre, sénateur UMP, rapporteur de la commission Développement durable, lors des discussions au Sénat.

    Autre argument : la protection de sites naturels reconnus comme fragiles. "Sur des espaces reconnus comme sensibles pour la biodiversité, vous ne pouvez pas d'un côté protéger le site et de l'autre faire passer les gens, souligne Thomas Terrier. De la même manière, lorsqu'une voie verte passe à côté, vous n'allez pas dépenser des millions d'euros pour un nouveau chemin, à quelques dizaines ou centaines de mètres de celle-ci".

    Un des deux amendements "de compromis" présentés par Louis Nègre, au nom de la commission du développement durable, maintient le bénéficie pour les pêcheurs et conditionne l'accès aux piétons, publics non motorisés et véhicules de service à la condition que l'emprise des servitudes de marchepied soit préalablement identifiée par le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR).

    Dans un autre article, il est également précisé qu'une commune, un établissement public de coopération intercommunale, un département, un syndicat mixte ou une association d'usagers intéressé pourra demander à l'autorité administrative compétente de fixer (dans un délai d'un an) la limite des emprises de la servitude dans les cas où celle-ci n'est pas déjà fixée.

    Le département désigné comme responsable

    "Le département est désigné comme collectivité responsable, précise Louis Nègre. Il s'agit donc d'une vision à long terme, qui implique la réalisation éventuelle de quelques aménagements".

    L'objectif selon lui ? Assurer la tenue d'une réflexion préalable sur les aménagements nécessaires pour permettre la circulation du public dans des conditions optimales de sécurité. "La circulation de véhicules de service et d'entretien sur la bande considérée de 3,25 mètres serait contraire à l'esprit de cette servitude, nécessiterait des aménagements coûteux et porterait atteinte à l'environnement", ajoute-t-il.

    Un PDIPR plus facilement modifiable

    "Nous disposons de beaucoup de voies d'eau…les départements ont mis des années pour inscrire tous leurs chemins au PDIPR : la solution légale mérite des aménagements mais ceux-ci sont excessifs et manquent de pérennité, estime Bernard Lamaignere, juriste, administrateur fédéral représentant la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRandonnée). Nous pouvons imaginer qu'un propriétaire disposant d'un moyen de pression puisse faire sortir l'itinéraire du PDIPR. De plus, si les voies sont ouvertes aux pêcheurs, nous ne comprenons pas pourquoi il n'en est pas de même pour les piétons".

    L'inscription d'un chemin au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée passe par une délibération du conseil municipal de la commune puis une validation de la commission permanente du conseil général.

    L'autre amendement de Louis Nègre prévoit que, sauf en cas d'accostage lié à un péril imminent, le public devra emprunter une voie alternative lorsque la protection de la biodiversité le nécessite, mais également lorsqu'il existe déjà, à proximité immédiate, une voie de circulation touristique dédiée au public, ou enfin quand l'espace est naturellement impraticable ou présente un danger pour la sécurité des personnes.

    "L'amendement indique qu'un décret précisera les critères qui définiront les cas où la protection de la biodiversité justifie un parcours parallèle. Ce point est flou", estime Bernard Lamaignere.





















    Dorothée Laperche, journaliste


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    Re: tres important

    Message par bambimboum le Mer Juin 03 2015, 07:57

    et pas un mot sur la chasse pourtant parmi les premiers a utiliser ces bords de rivières et autres...

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    Message par dan59 le Mer Juin 03 2015, 11:12

    Combien de rivière  concernée dans le 59? il me semble que tous les canaux et rivières ont été mis en réserve, par les voies navigables.
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    Re: tres important

    Message par loic80 le Jeu Juin 04 2015, 09:28

    Peut être pour le 59, mais ce n est pas le cas partout en France Wink.

    Autres sujet important:

    Voici les réponses de la FNC concernant la consultation sur la directive oiseaux, cliquez sur les différent lien:

    http://fr.calameo.com/read/002175038fba19a27bf34

    http://fr.calameo.com/read/002175038eb5c59e8242b

    http://fr.calameo.com/read/0021750387c9909aa92f0


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Jeu Juin 04 2015, 10:46

    https://dub123.mail.live.com/mail/ViewOfficePreview.aspx?messageid=mgzex4NJEK5RGOfoDBbm11rA2&folderid=flsent&attindex=2&cp=-1&attdepth=2&n=69713235

    En accord avec Loïc au cas où les pages ne seraient pas stables avec calameo


    Dernière édition par guy59640 le Jeu Juin 04 2015, 16:35, édité 1 fois
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    Re: tres important

    Message par loic80 le Jeu Juin 04 2015, 11:24

    Ca marche pas, il demande une connexion Wink


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Jeu Juin 04 2015, 14:51

    Objet : Directives Oiseaux et HFF : consultation publique de l’UE

    Monsieur le Président, cher collègue,

    Dans le cadre de son programme général de réduction de la charge administrative et de simplification, la Commission européenne a engagé en 2015 une évaluation, parmi d’autres, des directives « nature » (Oiseaux et HFF). Vous pourrez trouver de plus amples informations sur ce processus sous le lien : http://ec.europa.eu/environment/nature/legislation/fitness_check/index_en.htm (en anglais).

    Dans ce cadre, la Commission procède actuellement à une consultation publique par internet sur ces 2 Directives ( http://ec.europa.eu/environment/consultations/pdf/nature_fitness/intro_fr.pdf )

    Le questionnaire de cette consultation est accessible sous le lien suivant :

    https://ec.europa.eu/eusurvey/runner/941cb9fc-5bbf-4c9e-aefd-6b18fc083b9a?draftid=60cc42dc-182b-40f1-9c58-484547139fd7&surveylanguage=FR&serverEnv=
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    Re: tres important

    Message par TCHO CACHEUX(seb) le Jeu Juin 04 2015, 22:03

    les deux derniers liens ne fonctionnent pas guy


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    Re: tres important

    Message par Cpapymougeot(Denis) le Jeu Juin 04 2015, 22:09

    j ai corrigé le lien Numero 2 Wink le 3 je ne sais pas ce que tu voulais ouvrir


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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Lun Juin 08 2015, 01:02

    je viens de rentrer. Il ne faut pas tenir compte de "cancel", cliquer dessus puis sur Français en bas

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    Re: tres important

    Message par guy59640 le Mar Juin 16 2015, 21:03


    Victoire en faveur des oiseaux d’eau !


    Sur recours de la LPO, le Conseil d’État annule l’arrêté qui autorisait de manière permanente, l’ouverture de la chasse des oiseaux d’eau au 1er samedi d’août dans les zones humides intérieures de 4 cantons de Gironde.

    Les chasseurs girondins ne pourront plus chasser les oiseaux d’eau (sauf rallidés et vanneaux) dans les zones humides intérieures des cantons de St-Vivien du Médoc, Lesparre-Médoc, St-Ciers sur Gironde et Blaye dès le 1er samedi du mois d’août.

    En effet, sur recours de la LPO, le Conseil d‘Etat vient d’annuler l’arrêté ministériel de 2013 qui autorisait de manière permanente, l’ouverture de la chasse des oiseaux d’eau au 1er samedi d’août dans les zones humides intérieures de ces 4 cantons.

    Le Conseil d‘Etat a sanctionné l’arrêté litigieux estimant que les oiseaux d’eau en Gironde - comme partout en France - sont encore en période sensible et n’ont pas achevé leur reproduction ou dépendance (poussins, mues…) au début du mois d’août.

    La chasse aux oiseaux d’eau sur les étangs de ces 4 cantons de Gironde devrait donc débuter comme ailleurs en France, le 21 août et non plus avec 3 semaines d’avance !

    Cette mesure bénéficiera à toute la faune sauvage et notamment aux oiseaux d’eau gibier ou non (colvert, souchets sarcelles, foulques, poules d’eau…) mais aussi à des espèces protégées (grèbes, échasses, spatules…) nicheuses ou en migration postnuptiales (bécassines…).

    La LPO constate que malgré les tentatives de l’Etat de « figer » des dates de chasse dites « durables », la tendance « cynégétique » est toujours au rallongement de la saison de chasse, soit en ouvrant plus tôt (cas de la Gironde), soit en repoussant la fermeture (la chasse des oies en février).

    La LPO rappelle qu’elle plaide pour une période de chasse plus respectueuse de la faune (allant du 1er septembre au 31 janvier) et simplifiée (identique pour tous territoires et pour toutes espèces confondues - sans échelonnement).

    DétailsPublication : 12 juin 2015 Mis à jour : 15 juin 2015
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    Re: tres important

    Message par cartouche.62(laurent) le Mar Juin 16 2015, 21:14

    pffffff la lpô


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    Message par pat 62 le Mar Juin 16 2015, 21:23

    tous ensemble tous ensemble


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